Accueil marques.expert
/
Marques déposées par STRATACOM
/
AUTOROUTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOROUTE
STRATACOM, INC.

Numéro de dépôt :
94543102
Date de dépôt :
03/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2004

Présentation de la marque AUTOROUTE

Déposée le 3 novembre 1994 par STRATACOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTOROUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.

Le déposant est STRATACOM, INC., domicilié(e) 1400 Parkmoor Avenue, San Jose, CALIFORNIE 95126 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque AUTOROUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOROUTE est expirée depuis le 3 novembre 2004.

STRATACOM a également déposé les autres marques suivantes : BPX , AXIS , FRAME CLASS , OPTICLASS , STRATM


STRATACOM, INC. - 1400 Parkmoor Avenue, San Jose, CALIFORNIE 95126 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Cabinet PLASSERAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15

Inscription le 6 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263794 - Publication au BOPI 1998-10-06

Inscription le 1 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°239560 - Publication au BOPI 1997-07-01

Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49

Programmes de calculatrices utilisés avec un commutateur de réseaux de communications numériques pour commander des classes multiples de trafic de télécommunication